Mentions légales
Informations légales relatives au site freezeo.fr et à l'entreprise Freezeo Énergie.
Éditeur du site
Freezeo Énergie, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL).
Siège social : 321 rue du Battoir, 26240 Saint-Uze, France.
Représentant légal et directeur de la publication : Jean-Baptiste Nicolot.
Téléphone : 06 42 10 34 73 — E-mail : contact@freezeo.fr.
SIRET : en cours d'immatriculation. Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter. Code APE : à compléter. Capital social : à compléter.
Assurances professionnelles
Assurance de responsabilité civile professionnelle et garantie décennale souscrites auprès de : à compléter, contrat n° à compléter. Couverture géographique : France métropolitaine. L'attestation en cours de validité est jointe à chaque devis.
Qualifications professionnelles
Freezeo Énergie est titulaire des qualifications RGE, QualiPAC, Quali'Sol et Qualibat, ainsi que de l'habilitation électrique et de l'attestation de capacité à la manipulation des fluides frigorigènes. Numéros et dates de validité : à compléter.
Hébergement
Le site freezeo.fr est hébergé par à compléter. Les coordonnées complètes de l'hébergeur figureront ici dès la mise en ligne définitive.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site — textes, photographies de chantiers, mise en page et code — est la propriété de Freezeo Énergie, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques et logos des fabricants et des organismes de qualification cités sur ce site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont reproduits avec leur autorisation, dans le cadre du partenariat ou de la qualification concernée.
Prix et estimations
Les prix affichés sur ce site et les résultats du simulateur de devis sont donnés à titre indicatif. Ils ne constituent ni une offre commerciale ni un engagement contractuel. Seul le devis établi après visite sur place, daté et signé, engage Freezeo Énergie.
Les montants d'aides indiqués reposent sur les barèmes en vigueur à la date de rédaction. Ils sont susceptibles d'évoluer et ne peuvent être garantis : seule l'instruction du dossier par l'Anah ou par l'obligé CEE concerné fait foi.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Coordonnées du médiateur : à compléter.
Droit applicable
Le présent site et les prestations proposées sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.